NATURELLE
Présentation de la marque NATURELLE
Déposée le 28 septembre 1989 par CANADELLE LIMITED PARTNERSHIP (" limited partnership " de la Province du Québec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURELLE est expirée depuis le 28 septembre 2009.
CANADELLE LIMITED PARTNERSHIP (" limited partnership " de la Province du Québec a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152425 - Publication au BOPI 1999-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11
Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°273440 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 25 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273439 - Publication au BOPI 1999-02-25